Conditions Générales d’Utilisation

1. Utilisation du Site Web 

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2. Propriété Intellectuelle 

Tout le contenu de ce Site Web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété d'Oxwell Sustainable Solutions ou de ses concédants et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et les marques de commerce. Vous ne pouvez pas reproduire, modifier, distribuer ou utiliser tout contenu de ce Site Web sans notre consentement écrit préalable.

3. Clause de Non-Responsabilité 

Les informations fournies sur ce Site Web le sont à titre purement informatif et sont mises à disposition "en l'état", sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite. Bien que nous nous efforcions de fournir des informations exactes et à jour, nous ne garantissons pas que le Site Web sera exempt d'erreurs, ininterrompu ou dépourvu de composants nuisibles. Nous ne sommes pas responsables de toute utilisation des informations présentées sur ce Site Web, y compris, mais sans s'y limiter, celles relatives à nos produits HOCl. 

4. Limitation de Responsabilité

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5. Liens Externes

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6. Confidentialité

 Notre collecte et utilisation des données personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité. En utilisant ce Site Web, vous consentez aux pratiques de traitement des données décrites dans la Politique de Confidentialité. 

7. Modifications des Présentes Conditions

 Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment, sans préavis. L'utilisation continue du Site Web après toute modification constitue une acceptation des Conditions mises à jour. 

8. Droit Applicable

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province du Québec, Canada. Tout litige sera soumis aux tribunaux du Québec. 

9. Contact 

Pour toute question relative à ces Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse suivante: Oxwell Sustainable Solutions Inc. 
3925 Rue Lesage, Sherbrooke, QC J1L 2Z9 
Courriel : contact@oxwellsolutions.com 
Téléphone : (800) 280-5510 

Ces Conditions Générales d'Utilisation ont été mises à jour pour la dernière fois le 14 février 2025.